Permis de construire Logement N° 06828620D0005

Permis de construire n° 06828620D0005 à Rosenau pour 119 m² de logement, lotissement 2 Rue du Soleil

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 20 juillet 2020

Dossier PC n° 06828620D0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06828620D0005 a été délivré le 20 juillet 2020 à Rosenau (Haut-Rhin, Grand Est), à l'adresse lotissement 2 Rue du Soleil.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 119 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 477 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 21/10/2020, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AR 2. Sur la même voie, rue du Soleil, la base recense 11 autres dossiers depuis 2019. Au total, le catalogue compte 93 permis de construire et déclarations préalables à Rosenau, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

477 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/10/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

21/10/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
21/10/2020
Autorisation
20/07/2020
3
Chantier (DOC)
21/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rosenau

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR 2

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rosenau Code postal 68128 Identifiant INSEE 68286
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 477 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 119 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BARTENHEIM (68870)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06828620D0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68286 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 20 juillet 2020
Date de dépôt 21/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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