Permis de construire n° 06827815K0042 à Rixheim pour 161 m² de logement, 58 rue des Pierres
Territoire
Haut-Rhin (68)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 13 janvier 2016
Dossier PC n° 06827815K0042
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 13 janvier 2016 à Rixheim (Haut-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 06827815K0042 porte sur un projet situé 58 rue des Pierres.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 161 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 4 090 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 17/09/2017, soit 1 an 8 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle BS 47. Sur la même voie, rue des Pierres, la base recense 8 autres dossiers depuis 2015. Au total, le catalogue compte 390 permis de construire et déclarations préalables à Rixheim, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/09/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
13 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
17/09/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 8 mois
Localisation du projet à Rixheim
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rixheim Code postal 68170 Identifiant INSEE 68278
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 4 090 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 161 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 161 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 161 m² | 161 m² |
| Total | 0 m² | 161 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 161 m² | 161 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- WITTELSHEIM (68310)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06827815K0042 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 68278 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 13 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 17/09/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue des Pierres à Rixheim (68170)
Les 6 plus récents des 8 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue des Pierres depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.