Permis de construire Logement N° 06827815K0023

Permis de construire n° 06827815K0023 à Rixheim pour 154 m² de logement, 17 rue de la Foret

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 19 novembre 2015

Dossier PC n° 06827815K0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06827815K0023 a été délivré le 19 novembre 2015 à Rixheim (Haut-Rhin, Grand Est), à l'adresse 17 rue de la Foret.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 154 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 211 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 20/07/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 08/12/2015, soit 19 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AZ 100/, AZ 89/1. La voie, rue de la Foret, compte 9 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue recense 390 permis de construire et déclarations préalables à Rixheim, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

211 m²

Surface créée

154 m²

Variation nette

+154 m²

Surface totale après

154 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/07/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

08/12/2015

Achèvement (DAACT)

20/07/2016

Délai autorisation - chantier

19 jours

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

un peu plus de 8 mois

Dépôt
20/07/2016
Autorisation
19/11/2015
Chantier (DOC)
08/12/2015
4
Achèvement (DAACT)
20/07/2016

Localisation du projet à Rixheim

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AZ 100/ AZ 89/1

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rixheim Code postal 68170 Identifiant INSEE 68278
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 211 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 154 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 154 m² 0 m² 0 m² 0 m² 154 m² 154 m²
Total 0 m² 154 m² 0 m² 0 m² 0 m² 154 m² 154 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RIEDISHEIM (68400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06827815K0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68278 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 19 novembre 2015
Date de dépôt 20/07/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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