Permis de construire Logement N° 06827816K0003

Permis de construire n° 06827816K0003 à Rixheim pour 111 m² de logement, 40 rue d'Espagne

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 7 mars 2016

Dossier PC n° 06827816K0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Rixheim (Haut-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 06827816K0003 a été délivré le 7 mars 2016, pour un projet situé 40 rue d'Espagne.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 111 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 575 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 25/04/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 04/07/2016, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BO 42. La voie, rue d'Espagne, compte 16 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Le catalogue recense 390 permis de construire et déclarations préalables à Rixheim, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

575 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 25/04/2017. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

04/07/2016

Achèvement (DAACT)

25/04/2017

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
25/04/2017
Autorisation
07/03/2016
Chantier (DOC)
04/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
25/04/2017

Localisation du projet à Rixheim

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BO 42

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rixheim Code postal 68170 Identifiant INSEE 68278
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 575 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 111 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RIXHEIM (68170)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06827816K0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68278 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 7 mars 2016
Date de dépôt 25/04/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, rue d'Espagne à Rixheim (68170)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Rixheim

Autres types d'autorisations à Rixheim