Permis de construire Logement N° 06602020D0007

Permis de construire n° 06602020D0007 à Bolquère pour 117 m² de logement, 6 Rte De La Perche Montana Lodge Lot6

Territoire

Pyrénées-Orientales (66)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 11 juin 2020

Dossier PC n° 06602020D0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 juin 2020 à Bolquère (Pyrénées-Orientales, Occitanie), le permis de construire n° 06602020D0007 porte sur un projet situé 6 Rte De La Perche Montana Lodge Lot6.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 668 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AO56. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Pyrénées-Orientales pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 199 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bolquère.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

668 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 juin 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
11/06/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bolquère

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO56

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Montana Lodge Lot6

Territoires administratifs

Commune
Bolquère Code postal 66210 Identifiant INSEE 66020
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PORT-VENDRES (66660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06602020D0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 66020 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 11 juin 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 668 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 6 Rte De La Perche Montana Lodge Lot6, à Bolquère (66210).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 11 juin 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06602020D0007, déposé en mairie de Bolquère.

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