Permis de construire Logement N° 06600220F0013

Permis de construire n° 06600220F0013 à Alénya pour 98 m² de logement, 02 avenue Nelson Mandela

Territoire

Pyrénées-Orientales (66)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 24 novembre 2020

Dossier PC n° 06600220F0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Alénya (Pyrénées-Orientales, Occitanie), le permis de construire n° 06600220F0013 a été délivré le 24 novembre 2020, pour un projet situé 02 avenue Nelson Mandela.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 391 m², le programme représente 98 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 15/02/2021, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AE 148. La base compte 9 autres dossiers pour la même voie, avenue Nelson Mandela, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 260 permis de construire et déclarations préalables à Alénya référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

391 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/02/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

24 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

15/02/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
15/02/2021
Autorisation
24/11/2020
3
Chantier (DOC)
15/02/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Alénya

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE 148

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Alénya Code postal 66200 Identifiant INSEE 66002
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 391 m², dans un lotissement. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 98 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALÉNYA (66200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06600220F0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 66002 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 24 novembre 2020
Date de dépôt 15/02/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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