Permis de construire Logement N° 06600217F0015

Permis de construire n° 06600217F0015 à Alénya pour 116 m² de logement, 38 avenue Nelson Mandela

Territoire

Pyrénées-Orientales (66)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 31 janvier 2018

Dossier PC n° 06600217F0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 31 janvier 2018 à Alénya (Pyrénées-Orientales, Occitanie), le permis de construire n° 06600217F0015 porte sur un projet situé 38 avenue Nelson Mandela.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 341 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 28/03/2018, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AE 223. La base compte 9 autres dossiers pour la même voie, avenue Nelson Mandela, le premier datant de 2013. Au total, le catalogue compte 260 permis de construire et déclarations préalables à Alénya, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/01/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

341 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/03/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

31 janvier 2018

Ouverture de chantier (DOC)

28/03/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
28/03/2018
Autorisation
31/01/2018
3
Chantier (DOC)
28/03/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Alénya

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE 223

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Alénya Code postal 66200 Identifiant INSEE 66002
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 341 m², dans un lotissement. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 116 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THÉZA (66200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06600217F0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 66002 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 31 janvier 2018
Date de dépôt 28/03/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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