Permis de construire Logement N° 0653482400001

Permis de construire n° 0653482400001 à Ourdis-Cotdoussan pour 95 m² de logement, Lanne

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 28 août 2024

Dossier PC n° 0653482400001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 28 août 2024 à Ourdis-Cotdoussan (Hautes-Pyrénées, Occitanie), le permis de construire n° 0653482400001 porte sur un projet situé Lanne.

Ce permis de construire porte sur un logement neuf, après démolition des 95 m² existants. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 000 m², le programme représente 95 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 28/08/2024.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0B 151, 0B 148. Le catalogue d'Ourdis-Cotdoussan compte 6 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/08/2024

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

2 000 m²

Surface existante avant

95 m²

Surface créée

95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/08/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

28/08/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
28/08/2024
Autorisation
28/08/2024
3
Chantier (DOC)
28/08/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ourdis-Cotdoussan

Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ourdis-Cotdoussan.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B 151 0B 148

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lanne

Territoires administratifs

Commune
Ourdis-Cotdoussan Code postal 65100 Identifiant INSEE 65348
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 95 m² existants et construit 95 m² de surface de plancher neuve. Les travaux relèvent de travaux sur construction existante. Le terrain déclaré couvre 2 000 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 95 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Locaux 95 m² 0 m² 0 m² 95 m² 0 m² -95 m² 0 m²
Total 95 m² 95 m² 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 95 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est déclaré en résidence secondaire.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARSAC (33460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0653482400001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65348 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 28 août 2024
Date de dépôt 28/08/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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