Permis de construire Logement N° 0653142100002

Permis de construire n° 0653142100002 à Monfaucon pour 139 m² de logement, 3 chemin des Couperats

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 octobre 2021

Dossier PC n° 0653142100002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 octobre 2021 à Monfaucon (Hautes-Pyrénées, Occitanie), le permis de construire n° 0653142100002 porte sur un projet situé 3 chemin des Couperats.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 139 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 5 116 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 30/09/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 28/04/2022, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle C 601, C 600, C 599. Le catalogue recense 10 permis de construire et déclarations préalables à Monfaucon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 116 m²

Surface créée

139 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

139 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/09/2025. Le chantier a duré 3 ans 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert près de 7 mois après l'autorisation.

Autorisation

10 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

28/04/2022

Achèvement (DAACT)

30/09/2025

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

3 ans 5 mois

Délai total

3 ans 11 mois

Dépôt
30/09/2025
Autorisation
10/10/2021
Chantier (DOC)
28/04/2022
4
Achèvement (DAACT)
30/09/2025

Localisation du projet à Monfaucon

Le dossier porte sur 3 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Monfaucon.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C 601 C 600 C 599

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Monfaucon Code postal 65140 Identifiant INSEE 65314
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 5 116 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 139 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²
Total 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARLA-BAYLE (09130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0653142100002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65314 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 10 octobre 2021
Date de dépôt 30/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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