Permis de construire Logement N° 06526815J0002

Permis de construire n° 06526815J0002 à Layrisse pour 94 m² de logement, route de Loucrup

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Décision du 5 mai 2015

Dossier PC n° 06526815J0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06526815J0002 a fait l'objet d'une décision le 5 mai 2015 à Layrisse (Hautes-Pyrénées, Occitanie), à l'adresse route de Loucrup.

Ce permis de construire portait sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison était un T3. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle. Le programme représentait 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 388, C 393. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, route de Loucrup, le premier datant de 2013. Le catalogue recense 51 permis de construire et déclarations préalables à Layrisse, dont ce dossier.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

05/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

5 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Layrisse

Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Layrisse.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C 388 C 393

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Layrisse Code postal 65380 Identifiant INSEE 65268
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 94 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un T3.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LALOUBERE (65310)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06526815J0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65268 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date de décision 5 mai 2015
Date de dépôt 09/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles C 388, C 393 à Layrisse (65380)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, route de Loucrup à Layrisse (65380)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Layrisse