À Lahitte-Toupière (Hautes-Pyrénées, Occitanie), le permis de construire n° 06524813M0003 a été délivré le 12 janvier 2014, pour un projet situé 49 rue des Pyrénées.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 63 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 11 365 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence C 48, C 49, C 50. Le catalogue recense 14 permis de construire et déclarations préalables à Lahitte-Toupière, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

11 365 m²

Surface existante avant

80 m²

Surface créée

63 m²

Variation nette

+63 m²

Surface totale après

143 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 janvier 2014. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

12/01/2014

Autorisation

12/01/2014

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Lahitte-Toupière

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C 48 C 49 C 50

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Lahitte-Toupière Code postal 65700 Identifiant INSEE 65248
Département: Hautes-Pyrénées (65)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet

Le formulaire signale une extension. La maison se situe sur un terrain de 11 365 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 63 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 80 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 80 m² à 143 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	80 m²	63 m²	0 m²	0 m²	0 m²	63 m²	143 m²
Total	80 m²	63 m²	0 m²	0 m²	0 m²	63 m²	143 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LAHITTE-TOUPIÈRE (65700)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	06524813M0003
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	65248 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	12 janvier 2014
Date de dépôt	12/01/2014
Dernière mise à jour (DPC)	02/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Pourquoi une extension est-elle signalée sur une construction neuve ?

La nature détaillée du projet, établie par le SDES, indique une nouvelle construction. Le formulaire de demande comporte par ailleurs une case « extension » cochée par le demandeur. Les deux informations sont reproduites telles quelles ; la fiche ne tranche pas entre elles.

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Lahitte-Toupière

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53 Chem Lahourcade

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11 févr. 2013 70 m² SDP

PC n°06524813M0002 Locaux Autorisé

Chem de Carrere

Lahitte-Toupière (65700)

Nouvelle construction

30 juil. 2013 1 433 m² SDP

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30 mai 2014 133 m² SDP

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15 Chem des Romains

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7 rue de la Liberte

Lahitte-Toupière (65700)

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11 déc. 2019 75 m² SDP COMMUNE DE LAHITTE TOUPIERE