Permis de construire Logement N° 0652092100002

Permis de construire n° 0652092100002 à Grézian pour 71 m² de logement, 4 rue Saint Georges

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 juin 2022

Dossier PC n° 0652092100002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 juin 2022 à Grézian (Hautes-Pyrénées, Occitanie), le permis de construire n° 0652092100002 porte sur un projet situé 4 rue Saint Georges.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 390 m², le programme représente 71 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle A 267, A 566. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, rue Saint Georges, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Ce dossier fait partie des 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Grézian.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

390 m²

Surface créée

71 m²

Variation nette

+71 m²

Surface totale après

71 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 juin 2022. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
17/06/2022
2
Autorisation
17/06/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Grézian

Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Ce dossier fait partie des 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Grézian.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A 267 A 566

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Grézian Code postal 65240 Identifiant INSEE 65209
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 390 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 71 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²
Total 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GREZIAN (65240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0652092100002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65209 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 17 juin 2022
Date de dépôt 17/06/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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Permis de construire sur les parcelles A 267, A 566 à Grézian (65240)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

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