Permis de construire n° 0652091700003 à Grézian pour 56 m² de logement, 4 rue Saint Georges
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 4 novembre 2017
Dossier PC n° 0652091700003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Grézian (Hautes-Pyrénées, Occitanie), le permis de construire n° 0652091700003 a été délivré le 4 novembre 2017, pour un projet situé 4 rue Saint Georges.
Ce permis de construire prévoit un logement neuf, après démolition des 26 m² existants. La typologie renseignée indique que le logement est un T2. 56 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 101 m².
Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 566. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, rue Saint Georges, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Le catalogue recense 13 permis de construire et déclarations préalables à Grézian, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 novembre 2017. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
4 novembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Grézian
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale A 566. Ce dossier s'inscrit parmi les 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Grézian.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Grézian Code postal 65240 Identifiant INSEE 65209
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 26 m² existants et construit 56 m² de surface de plancher neuve. Sitadel classe le dossier en « extension sans transformation » parce que la surface construite dépasse la surface démolie. Le terrain déclaré couvre 101 m². Le dossier déclare une annexe : autre annexe.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 56 m² à construire.
La surface de plancher passe de 26 m² à 56 m² après travaux.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 26 m² | 56 m² | 0 m² | 26 m² | 0 m² | 30 m² | 56 m² |
| Total | 26 m² | 56 m² | 0 m² | 26 m² | 0 m² | 30 m² | 56 m² |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T2.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | 1 | - | - | - | - | 1 |
| - | 100,0 % | - | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GREZIAN (65240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0652091700003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 65209 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 4 novembre 2017 |
| Date de dépôt | 04/11/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Permis de construire sur la même parcelle A 566 à Grézian (65240)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue Saint Georges à Grézian (65240)
Les 2 autres permis de construire recensés rue Saint Georges depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.