Permis de construire Locaux N° 0652091700002

Permis de construire n° 0652091700002 à Grézian pour 454 m² de locaux, Superpouy Saint Just

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 juillet 2017

Dossier PC n° 0652091700002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0652091700002 a été délivré le 20 juillet 2017 à Grézian (Hautes-Pyrénées, Occitanie), à l'adresse Superpouy Saint Just.

Ce permis de construire concerne des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. Le dossier déclare 454 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sur un terrain de 1 805 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 20/02/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/06/2019, soit 1 an 11 mois après l'autorisation. L'instruction a duré près de 7 mois entre le dépôt et la décision. Comparé aux dossiers déposés en 2017 dans les Hautes-Pyrénées, ce délai est plus court que leur médiane de environ 9 mois.

Ce permis de construire vise la parcelle A 482. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Le catalogue recense 13 permis de construire et déclarations préalables à Grézian, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/07/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 805 m²

Surface existante avant

338 m²

Surface créée

454 m²

Variation nette

+454 m²

Surface totale après

792 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/02/2020. Le chantier a duré 8 mois, dans la moyenne nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Hautes-Pyrénées pour les dossiers déposés en 2017 (environ 9 mois). Le chantier a été ouvert 1 an 11 mois après l'autorisation.

Autorisation

20 juillet 2017

Ouverture de chantier (DOC)

20/06/2019

Achèvement (DAACT)

20/02/2020

Délai autorisation - chantier

1 an 11 mois

Durée du chantier

8 mois

Délai total

2 ans 7 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
20/07/2017
Chantier (DOC)
20/06/2019
4
Achèvement (DAACT)
20/02/2020

Localisation du projet à Grézian

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale A 482. Ce dossier fait partie des 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Grézian.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A 482

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Superpouy Saint Just

Territoires administratifs

Commune
Grézian Code postal 65240 Identifiant INSEE 65209
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 805 m².

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels déclarées au dossier comprenaient 454 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 338 m² à 792 m² après travaux.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 338 m² 454 m² 0 m² 0 m² 0 m² 454 m² 792 m²
Total 338 m² 454 m² 0 m² 0 m² 0 m² 454 m² 792 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 338 m² 454 m² 0 m² 0 m² 0 m² 454 m² 792 m²
Total locaux 338 m² 454 m² 0 m² 0 m² 0 m² 454 m² 792 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GUCHEN (65240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0652091700002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65209 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 20 juillet 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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