Permis de construire n° 0650772300003 à Beaucens pour 141 m² de logement, Debat Nouillan
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 20 avril 2023
Dossier PC n° 0650772300003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Beaucens (Hautes-Pyrénées, Occitanie), le permis de construire n° 0650772300003 a été délivré le 20 avril 2023, pour un projet situé Debat Nouillan.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 300 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B804, 0B805. L'instruction du dossier a duré près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Hautes-Pyrénées pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 72 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beaucens.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/01/2026. Le chantier a duré 2 ans 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
20 avril 2023
Ouverture de chantier (DOC)
21/07/2023
Achèvement (DAACT)
16/01/2026
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Durée du chantier
2 ans 5 mois
Délai total
2 ans 8 mois
Localisation du projet à Beaucens
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beaucens Code postal 65400 Identifiant INSEE 65077
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 141 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 141 m² | 141 m² |
| Total | 0 m² | 141 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 141 m² | 141 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUCENS (65400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0650772300003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 65077 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 20 avril 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |