Permis de construire Logement N° 06418115X1003

Permis de construire n° 06418115X1003 à Castillon (Canton d'Arthez-de-Béarn) pour 152 m² de logement, Angus

Territoire

Pyrénées-Atlantiques (64)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 octobre 2015

Dossier PC n° 06418115X1003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06418115X1003 a été délivré le 16 octobre 2015 à Castillon (Canton d'Arthez-de-Béarn) (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse Angus.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 5 800 m², le programme représente 152 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 29/03/2016, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 239. La voie, Angus, compte 5 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Le catalogue recense 33 permis de construire et déclarations préalables à Castillon (Canton d'Arthez-de-Béarn), dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 800 m²

Surface créée

152 m²

Variation nette

+152 m²

Surface totale après

152 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/03/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

16 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

29/03/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
29/03/2016
Autorisation
16/10/2015
3
Chantier (DOC)
29/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Castillon (Canton d'Arthez-de-Béarn)

Le dossier vise la parcelle cadastrale B 239. Au total, 33 permis de construire et déclarations préalables référencés à Castillon (Canton d'Arthez-de-Béarn) sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B 239

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Castillon (Canton d'Arthez-de-Béarn) Code postal 64370 Identifiant INSEE 64181

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 5 800 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 152 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²
Total 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CASTILLON D'ARTHEZ (64370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06418115X1003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 64181 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 16 octobre 2015
Date de dépôt 29/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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