Permis de construire Logement N° 06342816S0002

Permis de construire n° 06342816S0002 à Teilhet pour 371 m² de logement, Mazerolles

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 mars 2016

Dossier PC n° 06342816S0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06342816S0002, délivré le 11 mars 2016 à Teilhet (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Mazerolles.

Le projet déclaré est une opération de transformation sans extension, portant sur 371 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 731 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZT77. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). L'ensemble des 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Teilhet est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/03/2016

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

3 731 m²

Surface existante avant

371 m²

Surface créée

371 m²

Surface totale après

371 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/03/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

11 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

24/03/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

13 jours

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
11/03/2016
3
Chantier (DOC)
24/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Teilhet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZT77

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Mazerolles

Territoires administratifs

Commune
Teilhet Code postal 63560 Identifiant INSEE 63428
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 371 m² 0 m² 0 m² 371 m² 371 m²
Locaux 371 m² 0 m² 0 m² 0 m² 371 m² -371 m² 0 m²
Total 371 m² 0 m² 371 m² 0 m² 371 m² 0 m² 371 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TEILHET (63560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06342816S0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63428 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 11 mars 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 371 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 731 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Mazerolles, à Teilhet (63560).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 11 mars 2016, ouverture de chantier le 24 mars 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06342816S0002, déposé en mairie de Teilhet.

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