Permis de construire n° 06342816S0002 à Teilhet pour 371 m² de logement, Mazerolles
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 mars 2016
Dossier PC n° 06342816S0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06342816S0002, délivré le 11 mars 2016 à Teilhet (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Mazerolles.
Ce permis de construire concerne la création d'un logement. Les travaux comprennent une transformation de locaux en logements. La typologie renseignée indique que le logement est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 3 731 m², le programme représente 371 m² issus de transformation de surface de plancher d'habitation.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 24/03/2016, soit 13 jours après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZT 77. Le catalogue recense 19 permis de construire et déclarations préalables à Teilhet, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/03/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 13 jours après l'autorisation.
Autorisation
11 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
24/03/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
13 jours
Localisation du projet à Teilhet
Le dossier vise la parcelle cadastrale ZT 77. L'ensemble des 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Teilhet est consultable sur basedespermis.fr.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Mazerolles
Territoires administratifs
- Commune
- Teilhet Code postal 63560 Identifiant INSEE 63428
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le projet prévoit une transformation de locaux en logements. Les surfaces concernées par la transformation étaient principalement à usage agricole. Le terrain déclaré couvre 3 731 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation sans extension |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Transformation principale | Locaux vers logements |
| Locaux d'origine transformés | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 371 m² issus de la transformation de surfaces existantes.
Les surfaces transformées comprennent 371 m² d'exploitation agricole et forestière.
Le dossier prévoit la transformation de la totalité des 371 m² de locaux existants.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 0 m² | 371 m² | 0 m² | 0 m² | 371 m² | 371 m² |
| Locaux | 371 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 371 m² | -371 m² | 0 m² |
| Total | 371 m² | 0 m² | 371 m² | 0 m² | 371 m² | 0 m² | 371 m² |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TEILHET (63560)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06342816S0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 63428 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 11 mars 2016 |
| Date de dépôt | 24/03/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |