Permis de construire Logement N° 06338119R0021

Permis de construire n° 06338119R0021 à Saint-Ours pour 76 m² de logement, Maisons Rouges Route des Puys

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 janvier 2020

Dossier PC n° 06338119R0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 8 janvier 2020 à Saint-Ours (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06338119R0021 porte sur un projet situé Maisons Rouges Route des Puys.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 899 m², le programme représente 76 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 18/11/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/11/2020, soit un peu plus de 10 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZS 312. Sur la même voie, Maisons Rouges, la base recense 2 autres dossiers depuis 2020. Le catalogue recense 140 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Ours, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

899 m²

Surface créée

76 m²

Variation nette

+76 m²

Surface totale après

76 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/11/2021. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

18/11/2020

Achèvement (DAACT)

18/11/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
18/11/2021
Autorisation
08/01/2020
Chantier (DOC)
18/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
18/11/2021

Localisation du projet à Saint-Ours

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZS 312

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Route Des Puys

Territoires administratifs

Commune
Saint-Ours Code postal 63230 Identifiant INSEE 63381
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 899 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 76 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 76 m²
Total 0 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 76 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT OURS LES ROCHES (63230)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06338119R0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63381 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 8 janvier 2020
Date de dépôt 18/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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