Permis de construire Logement N° 06327723V0001

Permis de construire n° 06327723V0001 à Peslières pour 120 m² de logement, Leclache

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 juin 2023

Dossier PC n° 06327723V0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06327723V0001 a été délivré le 23 juin 2023 à Peslières (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Leclache.

Le projet correspond à une opération de transformation avec extension, portant sur 120 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement créé, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AL293, AL295, AL297. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Peslières.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/06/2023

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface existante avant

90 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+30 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/09/2023.

Autorisation

23 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

20/09/2023

Achèvement (DAACT)

20/09/2023

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

moins d'un jour

Délai total

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
23/06/2023
Chantier (DOC)
20/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
20/09/2023

Localisation du projet à Peslières

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AL293 AL295 AL297

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Leclache

Territoires administratifs

Commune
Peslières Code postal 63580 Identifiant INSEE 63277
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 30 m² 90 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Locaux 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² -90 m² 0 m²
Total 90 m² 30 m² 90 m² 0 m² 90 m² 30 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FONTENAY-SOUS-BOIS (94120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06327723V0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63277 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 23 juin 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Leclache, à Peslières (63580).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 23 juin 2023, ouverture de chantier le 20 septembre 2023, achèvement déclaré le 20 septembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06327723V0001, déposé en mairie de Peslières.

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