Permis de construire Logement N° 06323119T0005

Permis de construire n° 06323119T0005 à La Monnerie-le-Montel pour 157 m² de logement, Le Segnour

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 décembre 2019

Dossier PC n° 06323119T0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06323119T0005, délivré le 20 décembre 2019 à La Monnerie-le-Montel (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Segnour.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 157 m² de surface de plancher sur un terrain de 72 579 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZC50. Au total, 39 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Monnerie-le-Montel sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

72 579 m²

Surface créée

157 m²

Variation nette

+157 m²

Surface totale après

157 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/12/2022. Le chantier a duré 2 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

20 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

12/10/2020

Achèvement (DAACT)

16/12/2022

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Durée du chantier

2 ans 2 mois

Délai total

2 ans 11 mois

Dépôt
16/12/2022
Autorisation
20/12/2019
Chantier (DOC)
12/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
16/12/2022

Localisation du projet à La Monnerie-le-Montel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC50

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Monnerie-le-Montel Code postal 63650 Identifiant INSEE 63231
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²
Total 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA MONNERIE LE MONTEL (63650)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06323119T0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63231 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 20 décembre 2019
Date de dépôt 16/12/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 157 m² de surface de plancher sur un terrain de 72 579 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Le Segnour, à La Monnerie-le-Montel (63650).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 20 décembre 2019, ouverture de chantier le 12 octobre 2020, achèvement déclaré le 16 décembre 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06323119T0005, déposé en mairie de La Monnerie-le-Montel.

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