Permis de construire Logement N° 0631922300005

Permis de construire n° 0631922300005 à La Tour-d'Auvergne pour 87 m² de logement, Le Grand Megnaud Sud

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 juin 2023

Dossier PC n° 0631922300005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À La Tour-d'Auvergne (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0631922300005 a été délivré le 14 juin 2023, pour un projet situé Le Grand Megnaud Sud.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, tous des T2. Les logements sont destinés à l'occupation personnelle selon la déclaration. 87 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 13 857 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 10/08/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 05/03/2024, soit près de 9 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AD 300, AD 385, AD 386. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, Le Grand Megnaud Sud, le premier datant de 2014. Au total, le catalogue compte 71 permis de construire et déclarations préalables à La Tour-d'Auvergne, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

13 857 m²

Surface créée

87 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

87 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/08/2024. Le chantier a été mené en un peu plus de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

14 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

05/03/2024

Achèvement (DAACT)

10/08/2024

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

un peu plus de 5 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
10/08/2024
Autorisation
14/06/2023
Chantier (DOC)
05/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
10/08/2024

Localisation du projet à La Tour-d'Auvergne

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AD 300 AD 385 AD 386

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Tour-d'Auvergne Code postal 63680 Identifiant INSEE 63192
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 13 857 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 87 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²
Total 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements sont déclarés en résidence secondaire. Les 2 logements sont tous des T2.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 2 - - - - 2
- 100,0 % - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMBARÈS-ET-LAGRAVE (33440)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0631922300005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63192 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 14 juin 2023
Date de dépôt 10/08/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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