Permis de construire Logement N° 06311321G0073

Permis de construire n° 06311321G0073 à Clermont-Ferrand pour 142 m² de logement, Rue Des Trois Resistants Lotissement Le Domaine De Themis - Lot

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 juillet 2021

Dossier PC n° 06311321G0073

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06311321G0073, délivré le 2 juillet 2021 à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Rue Des Trois Resistants Lotissement Le Domaine De Themis - Lot.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 537 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est KW756. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Au total, 2 048 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clermont-Ferrand sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

537 m²

Surface créée

142 m²

Variation nette

+142 m²

Surface totale après

142 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/03/2023. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

20/10/2021

Achèvement (DAACT)

08/03/2023

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
02/07/2021
Chantier (DOC)
20/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
08/03/2023

Localisation du projet à Clermont-Ferrand

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

KW756

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Domaine De Themis - Lot

Territoires administratifs

Commune
Clermont-Ferrand Code postal 63000 Identifiant INSEE 63113
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²
Total 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLERMONT-FERRAND (63100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06311321G0073
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63113 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 2 juillet 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 537 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Des Trois Resistants Lotissement Le Domaine De Themis - Lot, à Clermont-Ferrand (63100).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 juillet 2021, ouverture de chantier le 20 octobre 2021, achèvement déclaré le 8 mars 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06311321G0073, déposé en mairie de Clermont-Ferrand.

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