Permis de construire n° 06309922G0012 à Châteaugay pour 142 m² de logement, chemin des Cluzelles
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 13 septembre 2022
Dossier PC n° 06309922G0012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 13 septembre 2022 à Châteaugay (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06309922G0012 porte sur un projet situé chemin des Cluzelles.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Le dossier déclare 142 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 368 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 03/10/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 13/05/2023, soit 8 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence XA 18, XA 19, XA 1819. Sur la même voie, chemin des Cluzelles, la base recense 6 autres dossiers depuis 2017. Au total, le catalogue compte 178 permis de construire et déclarations préalables à Châteaugay, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 03/10/2024. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
13 septembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
13/05/2023
Achèvement (DAACT)
03/10/2024
Délai autorisation - chantier
8 mois
Durée du chantier
1 an 4 mois
Délai total
2 ans
Localisation du projet à Châteaugay
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Châteaugay Code postal 63119 Identifiant INSEE 63099
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 368 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 142 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 142 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 142 m² | 142 m² |
| Total | 0 m² | 142 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 142 m² | 142 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE PERREUX-SUR-MARNE (94170)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06309922G0012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 63099 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 13 septembre 2022 |
| Date de dépôt | 03/10/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, chemin des Cluzelles à Châteaugay (63119)
Les 6 autres permis de construire et déclarations préalables recensés chemin des Cluzelles depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.