Permis de construire n° 06306324G0022 à Cébazat pour 74 m² de logement, rue de Sibony Lot Enclos de la Sarre Lot 1-12
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 14 juin 2024
Dossier PC n° 06306324G0022
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06306324G0022, délivré le 14 juin 2024 à Cébazat (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé rue de Sibony Lot Enclos de la Sarre Lot 1-12.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Le dossier déclare 74 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 247 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 31/07/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 29/10/2024, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AY 306. La base référence 11 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, rue de Sibony, compte 10 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Ce dossier fait partie des 425 permis de construire et déclarations préalables à Cébazat référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/07/2025. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
14 juin 2024
Ouverture de chantier (DOC)
29/10/2024
Achèvement (DAACT)
31/07/2025
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
un peu plus de 9 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Cébazat
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot Enclos De La Sarre Lot 1-12
Territoires administratifs
- Commune
- Cébazat Code postal 63118 Identifiant INSEE 63063
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 247 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 74 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 74 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 74 m² | 74 m² |
| Total | 0 m² | 74 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 74 m² | 74 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHARBONNIÈRES-LES-VARENNES (63410)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06306324G0022 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 63063 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 14 juin 2024 |
| Date de dépôt | 31/07/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
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