Permis de construire Logement N° 06306322G0067

Permis de construire n° 06306322G0067 à Cébazat pour 119 m² de logement, lotissement Les Quartieres

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 janvier 2023

Dossier PC n° 06306322G0067

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 janvier 2023 à Cébazat (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06306322G0067 porte sur un projet situé lotissement Les Quartieres.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Sur un terrain de 536 m², le programme représente 119 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 10/02/2023, soit 22 jours après l'autorisation.

Ce dossier fait partie des 425 permis de construire et déclarations préalables à Cébazat référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

536 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/02/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

10/02/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

22 jours

Dépôt
10/02/2023
Autorisation
19/01/2023
3
Chantier (DOC)
10/02/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cébazat

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cébazat Code postal 63118 Identifiant INSEE 63063
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 536 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 119 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLERMONT-FERRAND (63100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06306322G0067
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63063 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 19 janvier 2023
Date de dépôt 10/02/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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