Permis de construire Logement N° 06303213G0012

Permis de construire n° 06303213G0012 à Beaumont pour 112 m² de logement, avenue Jean Noellet

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 octobre 2013

Dossier PC n° 06303213G0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Beaumont (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06303213G0012 a été délivré le 23 octobre 2013, pour un projet situé avenue Jean Noellet.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 282 m², le programme représente 112 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 22/02/2014, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BE 176. Ce dossier fait partie des 157 permis de construire et déclarations préalables à Beaumont référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

282 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/02/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

22/02/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
22/02/2014
Autorisation
23/10/2013
3
Chantier (DOC)
22/02/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beaumont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BE 176

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Beaumont Code postal 63110 Identifiant INSEE 63032
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 282 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 112 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUMONT (63110)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06303213G0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63032 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 23 octobre 2013
Date de dépôt 22/02/2014
Dernière mise à jour (DPC) 02/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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