Permis de construire Logement N° 06301422G0050

Permis de construire n° 06301422G0050 à Aubière pour 126 m² de logement, Avenue Roger Maerte

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 novembre 2022

Dossier PC n° 06301422G0050

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 novembre 2022 à Aubière (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06301422G0050 porte sur un projet situé Avenue Roger Maerte.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 126 m² de surface de plancher sur un terrain de 360 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont BH269. Le dossier a été instruit en 10 mois entre le dépôt et la décision. Il s'inscrit parmi les 496 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aubière.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/11/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

360 m²

Surface créée

126 m²

Variation nette

+126 m²

Surface totale après

126 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/07/2024.

Autorisation

3 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

03/06/2023

Achèvement (DAACT)

15/07/2024

Délai autorisation - chantier

7 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
03/11/2022
Chantier (DOC)
03/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
15/07/2024

Localisation du projet à Aubière

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BH269

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aubière Code postal 63170 Identifiant INSEE 63014
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²
Total 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLERMONT-FERRAND (63000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06301422G0050
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63014 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 3 novembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 2024-07
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 126 m² de surface de plancher sur un terrain de 360 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Avenue Roger Maerte, à Aubière (63170).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 novembre 2022, ouverture de chantier le 3 juin 2023, achèvement déclaré le 15 juillet 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06301422G0050, instruit par la commune de Aubière.

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