Permis de construire Logement N° 06301421G0066

Permis de construire n° 06301421G0066 à Aubière pour 128 m² de logement, avenue Jean Moulin

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 mars 2022

Dossier PC n° 06301421G0066

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06301421G0066 a été délivré le 7 mars 2022 à Aubière (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse avenue Jean Moulin.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 374 m², le programme représente 128 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/04/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 13/12/2022, soit un peu plus de 9 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BY 297, BY 298, BY 299. La base compte 12 autres dossiers pour la même voie, avenue Jean Moulin, le premier datant de 2014. Le catalogue recense 518 permis de construire et déclarations préalables à Aubière, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

374 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/04/2024. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

13/12/2022

Achèvement (DAACT)

01/04/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
01/04/2024
Autorisation
07/03/2022
Chantier (DOC)
13/12/2022
4
Achèvement (DAACT)
01/04/2024

Localisation du projet à Aubière

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BY 297 BY 298 BY 299

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aubière Code postal 63170 Identifiant INSEE 63014
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 374 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 128 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMALIÈRES (63400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06301421G0066
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63014 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 7 mars 2022
Date de dépôt 01/04/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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