Permis de construire Logement N° 06301414G0011

Permis de construire n° 06301414G0011 à Aubière pour 133 m² de logement, rue des Eglantiers "Lotissement Les Jardins d'Aubière"

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 mars 2014

Dossier PC n° 06301414G0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06301414G0011 a été délivré le 18 mars 2014 à Aubière (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé rue des Eglantiers "Lotissement Les Jardins d'Aubière".

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 419 m², le programme représente 133 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 23/07/2015. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 23/06/2014, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BS 62, BS 63, BS 64. La base référence 21 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 27 autres dossiers pour la même voie, rue des Eglantiers, le premier datant de 2014. Le catalogue recense 518 permis de construire et déclarations préalables à Aubière, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

419 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/07/2015. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

23/06/2014

Achèvement (DAACT)

23/07/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
23/07/2015
Autorisation
18/03/2014
Chantier (DOC)
23/06/2014
4
Achèvement (DAACT)
23/07/2015

Localisation du projet à Aubière

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BS 62 BS 63 BS 64

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : "Lotissement Les Jardins D'aubière"

Territoires administratifs

Commune
Aubière Code postal 63170 Identifiant INSEE 63014
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 419 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 133 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ISSOIRE (63500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06301414G0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63014 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 18 mars 2014
Date de dépôt 23/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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