Permis de construire Logement N° 0624771900007

Permis de construire n° 0624771900007 à Izel-lès-Hameau pour 183 m² de logement, rue d'en Bas

Territoire

Pas-de-Calais (62)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 10 décembre 2019

Dossier PC n° 0624771900007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0624771900007 a été délivré le 10 décembre 2019 à Izel-lès-Hameau (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), à l'adresse rue d'en Bas.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 656 m², le programme représente 183 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 29/05/2020, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 578, B 586, B 591. Sur la même voie, rue d'en Bas, la base recense 4 autres dossiers depuis 2015. Le catalogue recense 42 permis de construire et déclarations préalables à Izel-lès-Hameau, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

656 m²

Surface créée

183 m²

Variation nette

+183 m²

Surface totale après

183 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/05/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert près de 6 mois après l'autorisation.

Autorisation

10 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

29/05/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
29/05/2020
Autorisation
10/12/2019
3
Chantier (DOC)
29/05/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Izel-lès-Hameau

Le dossier vise 3 parcelles cadastrales. Ce dossier fait partie des 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Izel-lès-Hameau.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B 578 B 586 B 591

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Izel-lès-Hameau Code postal 62690 Identifiant INSEE 62477
Département
Pas-de-Calais (62)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 656 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 183 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 183 m² 0 m² 0 m² 0 m² 183 m² 183 m²
Total 0 m² 183 m² 0 m² 0 m² 0 m² 183 m² 183 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HERSIN COUPIGNY (62530)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0624771900007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 62477 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 10 décembre 2019
Date de dépôt 29/05/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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