Permis de construire Logement N° 06109621F0008

Permis de construire n° 06109621F0008 à Rives d'Andaine pour 148 m² de logement, Les Pres Du Frene Geneslay

Territoire

Orne (61)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 2 août 2021

Dossier PC n° 06109621F0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 août 2021 à Rives d'Andaine (Orne, Normandie), le permis de construire n° 06109621F0008 porte sur un projet situé Les Pres Du Frene Geneslay.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 617 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZL113. Ce dossier est l'un des 101 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rives d'Andaine.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 617 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/10/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

21/10/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
21/10/2021
Autorisation
02/08/2021
3
Chantier (DOC)
21/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rives d'Andaine

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

ZL113

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Geneslay

Territoires administratifs

Commune
Rives d'Andaine Code postal 61140 Identifiant INSEE 61096
Département
Orne (61)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
JUVIGNY VAL D'ANDAINE (61140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06109621F0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 61096 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 2 août 2021
Date de dépôt 21/10/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 617 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Pres Du Frene Geneslay, à Rives d'Andaine (61140).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 2 août 2021, ouverture de chantier le 21 octobre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06109621F0008, déposé en mairie de Rives d'Andaine.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Rives d'Andaine

Autres types d'autorisations à Rives d'Andaine