Le permis de construire n° 06064822T0001 a été délivré le 4 janvier 2023 à Troussencourt (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé 1 rue de l'Ecole.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 701 m², le programme représente 32 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0A 682. Sur la même voie, rue de l'Ecole, la base recense un autre dossier depuis 2021. Ce dossier fait partie des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Troussencourt.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

701 m²

Surface créée

32 m²

Variation nette

+32 m²

Surface totale après

32 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 janvier 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

4 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

04/01/2023

Autorisation

04/01/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Troussencourt

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale 0A 682. Ce dossier s'inscrit parmi les 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Troussencourt.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A 682

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Troussencourt Code postal 60120 Identifiant INSEE 60648
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 701 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	1
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 32 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	32 m²	0 m²	0 m²	0 m²	32 m²	32 m²
Total	0 m²	32 m²	0 m²	0 m²	0 m²	32 m²	32 m²

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: TROUSSENCOURT (60120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	06064822T0001
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	60648 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	4 janvier 2023
Date de dépôt	04/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	01/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, rue de l'Ecole à Troussencourt (60120)

L’autre dossier recensé rue de l'Ecole depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°06064821T0001 Locaux Autorisé

3 rue de l'Ecole

Troussencourt (60120)

Extension sans transformation

29/07/2021 40 m² SDP COMMUNE DE TROUSSENCOURT

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Troussencourt

PC n°06064813B0003 Logement Terminé

rue d'Hardivillers

Troussencourt (60120)

Nouvelle construction

10 juil. 2013 94 m² SDP

PC n°06064819T0001 Logement Autorisé

rue de Caply

Troussencourt (60120)

Nouvelle construction

29 avr. 2019 123 m² SDP

PC n°06064819T0002 Logement Autorisé

5 rue de Breteuil

Troussencourt (60120)

Nouvelle construction

29 oct. 2019 123 m² SDP

PC n°06064820T0001 Locaux Commencé

30 Grande Rue

Troussencourt (60120)

Nouvelle construction

21 janv. 2021 326 m² SDP

PC n°06064821T0001 Locaux Autorisé

3 rue de l'Ecole

Troussencourt (60120)

Extension sans transformation

29 juil. 2021 40 m² SDP COMMUNE DE TROUSSENCOURT