Permis de construire n° 06064820T0001 à Troussencourt pour 326 m² de locaux, 30 Grande Rue
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 21 janvier 2021
Dossier PC n° 06064820T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Troussencourt (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06064820T0001 a été délivré le 21 janvier 2021, pour un projet situé 30 Grande Rue.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 326 m² de surface de plancher sur un terrain de 78 260 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 326 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZC85, ZC119, ZC86. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). L'ensemble des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Troussencourt est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/11/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
21 janvier 2021
Ouverture de chantier (DOC)
03/11/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Troussencourt
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Troussencourt Code postal 60120 Identifiant INSEE 60648
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 900 m² | 326 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 326 m² | 3 226 m² |
| Total | 2 900 m² | 326 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 326 m² | 3 226 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 900 m² | 326 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 326 m² | 3 226 m² |
| Total locaux | 2 900 m² | 326 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 326 m² | 3 226 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TROUSSENCOURT (60120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06064820T0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60648 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 21 janvier 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |