Permis de construire à Troissereux pour 3 288 m² de locaux - Le Gros Chene
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 21 novembre 2016
Dossier PC n° 06064616T0006
Demandeur
INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE
Cette page présente le permis de construire n° 06064616T0006, délivré le 21 novembre 2016 à Troissereux (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé Le Gros Chene, Troissereux (60112). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 288 m² de surface de plancher sur un terrain de 264 924 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 3 288 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AH36, AH32, AH33.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/03/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
21 novembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
01/03/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
3 mois 8 jours
Localisation du projet à Troissereux
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Troissereux Code postal 60112 Identifiant INSEE 60646
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 210 m² | 3 288 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 288 m² | 5 498 m² |
| Total | 2 210 m² | 3 288 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 288 m² | 5 498 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 210 m² | 3 288 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 288 m² | 5 498 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 780507190
- SIRET
- 78050719000012
- Code APE (NAF)
- 85.42Z - Enseignement supérieur
- Localisation
- BEAUVAIS (60026)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06064616T0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60646 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 21 novembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |