Permis de construire Logement N° 06063114S0002

Permis de construire n° 06063114S0002 à Thiers-sur-Thève pour 104 m² de logement, rue du Bourdon St Denis

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 13 avril 2014

Dossier PC n° 06063114S0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06063114S0002, délivré le 13 avril 2014 à Thiers-sur-Thève (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé rue du Bourdon St Denis.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 500 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 04/01/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 04/12/2014, soit près de 8 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AL 91P. Ce dossier fait partie des 31 permis de construire et déclarations préalables à Thiers-sur-Thève référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

500 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/01/2016. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

04/12/2014

Achèvement (DAACT)

04/01/2016

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
04/01/2016
Autorisation
13/04/2014
Chantier (DOC)
04/12/2014
4
Achèvement (DAACT)
04/01/2016

Localisation du projet à Thiers-sur-Thève

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AL 91P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Thiers-sur-Thève Code postal 60520 Identifiant INSEE 60631
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 500 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 104 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THIERS-SUR-THÈVE (60520)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06063114S0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60631 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 13 avril 2014
Date de dépôt 04/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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