Permis de construire Logement N° 06061224T0023

Permis de construire n° 06061224T0023 à Senlis pour 241 m² de logement, rue du Vieux Chemin de Pon

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 7 janvier 2025

Dossier PC n° 06061224T0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 janvier 2025 à Senlis (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06061224T0023 porte sur un projet situé rue du Vieux Chemin de Pon.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 241 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 853 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 07/10/2025, soit 9 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AS 289. Au total, le catalogue compte 204 permis de construire et déclarations préalables à Senlis, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/01/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

853 m²

Surface créée

241 m²

Variation nette

+241 m²

Surface totale après

241 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/10/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 janvier 2025

Ouverture de chantier (DOC)

07/10/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

9 mois

Dépôt
07/10/2025
Autorisation
07/01/2025
3
Chantier (DOC)
07/10/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Senlis

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AS 289

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Senlis Code postal 60300 Identifiant INSEE 60612
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 853 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 241 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 241 m² 0 m² 0 m² 0 m² 241 m² 241 m²
Total 0 m² 241 m² 0 m² 0 m² 0 m² 241 m² 241 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMANT (60300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06061224T0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60612 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 7 janvier 2025
Date de dépôt 07/10/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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