Permis de construire Logement N° 06058422T0016

Permis de construire n° 06058422T0016 à Saint-Leu-d'Esserent pour 110 m² de logement, rue du Dernier Bourguignon

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 janvier 2023

Dossier PC n° 06058422T0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Leu-d'Esserent (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06058422T0016 a été délivré le 12 janvier 2023, pour un projet situé rue du Dernier Bourguignon.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 586 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 05/05/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 14/03/2023, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AI 369, AI 366. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, rue du Dernier Bourguignon, le premier datant de 2021. Au total, le catalogue compte 109 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Leu-d'Esserent, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

586 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/05/2024. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

14/03/2023

Achèvement (DAACT)

05/05/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
05/05/2024
Autorisation
12/01/2023
Chantier (DOC)
14/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
05/05/2024

Localisation du projet à Saint-Leu-d'Esserent

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AI 369 AI 366

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Leu-d'Esserent Code postal 60340 Identifiant INSEE 60584
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 586 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 110 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-LEU-D'ESSERENT (60340)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06058422T0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60584 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 12 janvier 2023
Date de dépôt 05/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 10/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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