Permis de construire n° 06058416T0001 à Saint-Leu-d'Esserent pour 12 865 m² de locaux, ZI du Renoir
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 9 mai 2016
Dossier PC n° 06058416T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 9 mai 2016 à Saint-Leu-d'Esserent (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06058416T0001 porte sur un projet situé ZI du Renoir.
Ce permis de construire prévoit des locaux neufs principalement à destination d'entrepôt. Le programme représente 12 865 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 02/11/2016, soit près de 6 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé un peu plus de 4 mois. Pour les dossiers déposés en 2016 dans l'Oise, la médiane d'instruction atteint environ 9 mois ; ce délai est plus court que cette médiane.
Ce permis de construire vise la parcelle AK 385, AK 256. Ce dossier fait partie des 109 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Leu-d'Esserent référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/11/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
9 mai 2016
Ouverture de chantier (DOC)
02/11/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Localisation du projet à Saint-Leu-d'Esserent
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Leu-d'Esserent Code postal 60340 Identifiant INSEE 60584
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
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| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Entrepôt |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 12 865 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 12 865 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 12 865 m² | 12 865 m² |
| Total | 0 m² | 12 865 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 12 865 m² | 12 865 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
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| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 0 m² | 12 865 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 12 865 m² | 12 865 m² |
| dont Entrepôt | 0 m² | 12 865 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 12 865 m² | 12 865 m² |
| Total locaux | 0 m² | 12 865 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 12 865 m² | 12 865 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-DENIS (93282)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06058416T0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60584 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 9 mai 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |