Le permis de construire n° 06058415T0011 a été délivré le 31 juillet 2015 à Saint-Leu-d'Esserent (Oise, Hauts-de-France), à l'adresse 44 Allée de l'Horizon.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 262 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 820 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle U 219. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, Allée de l'Horizon, le premier datant de 2015. Au total, le catalogue compte 109 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Leu-d'Esserent, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

31/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

820 m²

Surface créée

262 m²

Variation nette

+262 m²

Surface totale après

262 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 31 juillet 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

31 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

31/07/2015

Autorisation

31/07/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Leu-d'Esserent

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

U 219

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Leu-d'Esserent Code postal 60340 Identifiant INSEE 60584
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 820 m², dans un lotissement. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur. Le dossier mentionne le recours à un architecte.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Lotissement
Occupation	Résidence principale
Architecte	Oui

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 262 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	262 m²	0 m²	0 m²	0 m²	262 m²	262 m²
Total	0 m²	262 m²	0 m²	0 m²	0 m²	262 m²	262 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT-PAUL (60650)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	06058415T0011
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	60584 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	31 juillet 2015
Date de dépôt	31/07/2015
Dernière mise à jour (DPC)	07/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même parcelle U 219 à Saint-Leu-d'Esserent (60340)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

PC n°06058415S0009 Logement Commencé

allée de l'Horizon Lot 44

Parcelle U 219 à Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Nouvelle construction

26/07/2015 262 m² SDP

Permis de construire sur la même voie, Allée de l'Horizon à Saint-Leu-d'Esserent (60340)

L’autre dossier recensé sur la voie Allée de l'Horizon depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°06058415T0017 Logement Commencé

10 Allée de l'Horizon

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Nouvelle construction

18/12/2015 129 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Leu-d'Esserent

PC n°06058415S0003 Logement Autorisé

16 allée de l'Horizon

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Nouvelle construction

02 juin 2015 109 m² SDP

PC n°06058415S0002 Logement Autorisé

38Bis Rue Salvadore Allende

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Nouvelle construction

06 juin 2015 254 m² SDP

PC n°06058415S0009 Logement Commencé

allée de l'Horizon Lot 44 Eco Lotissement du H. Mettemont

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Nouvelle construction

26 juil. 2015 262 m² SDP

DP n°06058415T0050 Locaux Autorisé

2 rue Christine

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Transformation sans extension

20 août 2015 133 m² SDP

DP n°06058415T0043 Locaux Autorisé

4 rue du Bourg

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Transformation sans extension

31 août 2015 351 m² SDP COMMUNE DE SAINT LEU D'ESSERENT

DP n°06058415T0055 Locaux Autorisé

6 place Henri Barbusse

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Transformation sans extension

06 oct. 2015 160 m² SDP

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