À Saint-Just-en-Chaussée (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06058116T0008 a été délivré le 4 août 2016, pour un projet situé 3 rue Jean Pierre Braine Lotissement "Le Clos de Plainval" Lot.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 550 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AE 554. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue Jean Pierre Braine, le premier datant de 2016. Le catalogue recense 113 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Just-en-Chaussée, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

550 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 août 2016. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

4 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

04/08/2016

Autorisation

04/08/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Just-en-Chaussée

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE 554

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement "Le Clos De Plainval" Lot

Territoires administratifs

Commune: Saint-Just-en-Chaussée Code postal 60130 Identifiant INSEE 60581
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 550 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	1
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 93 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	93 m²	0 m²	0 m²	0 m²	93 m²	93 m²
Total	0 m²	93 m²	0 m²	0 m²	0 m²	93 m²	93 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	1	-	-	1
-	-	-	100,0 %	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VILLEPINTE (93420)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	06058116T0008
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	60581 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	4 août 2016
Date de dépôt	04/08/2016
Dernière mise à jour (DPC)	08/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, rue Jean Pierre Braine à Saint-Just-en-Chaussée (60130)

L’autre dossier recensé rue Jean Pierre Braine depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°06058121T0003 Logement Terminé

11 rue Jean Pierre Braine

Saint-Just-en-Chaussée (60130)

Nouvelle construction

04/06/2021 263 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Just-en-Chaussée

PC n°06058116T0004 Logement Autorisé

26 Le Clos d'Oresmaux

Saint-Just-en-Chaussée (60130)

Nouvelle construction

20 mai 2016 101 m² SDP

PC n°06058116T0005 Locaux Terminé

route de Montdidier

Saint-Just-en-Chaussée (60130)

Nouvelle construction

25 juil. 2016 200 m² SDP

DP n°06058116T0012 Logement Autorisé

55 rue Auguste Bonamy

Saint-Just-en-Chaussée (60130)

Transformation sans extension

28 juil. 2016 70 m² SDP

PC n°06058116T0011 Locaux Autorisé

place Theron

Saint-Just-en-Chaussée (60130)

Nouvelle construction

03 janv. 2017 20 m² SDP

DP n°06058116T0033 Logement Autorisé

65 rue de Beauvais

Saint-Just-en-Chaussée (60130)

Transformation sans extension

19 janv. 2017 90 m² SDP

PC n°06058117T0002 Logement Commencé

rue Just Hauy

Saint-Just-en-Chaussée (60130)

Nouvelle construction

08 mars 2017 89 m² SDP

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