Permis de construire Logement N° 06058113C0006

Permis de construire n° 06058113C0006 à Saint-Just-en-Chaussée pour 75 m² de logement, Lot3 Lot Le Clos D Oresmaux

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 29 mai 2013

Dossier PC n° 06058113C0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06058113C0006 a été délivré le 29 mai 2013 à Saint-Just-en-Chaussée (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé Lot3 Lot Le Clos D Oresmaux.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 584 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AE519. Ce dossier fait partie des 108 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Just-en-Chaussée.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/05/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

584 m²

Surface créée

75 m²

Variation nette

+75 m²

Surface totale après

75 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/03/2014. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 mai 2013

Ouverture de chantier (DOC)

25/09/2013

Achèvement (DAACT)

28/03/2014

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 6 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
28/03/2014
Autorisation
29/05/2013
Chantier (DOC)
25/09/2013
4
Achèvement (DAACT)
28/03/2014

Localisation du projet à Saint-Just-en-Chaussée

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE519

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Just-en-Chaussée Code postal 60130 Identifiant INSEE 60581
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m²
Total 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COLOMBES (92700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06058113C0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60581 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 29 mai 2013
Date de dépôt 28/03/2014
Dernière mise à jour (DPC) 04/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 584 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot3 Lot Le Clos D Oresmaux, à Saint-Just-en-Chaussée (60130).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 29 mai 2013, ouverture de chantier le 25 septembre 2013, achèvement déclaré le 28 mars 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06058113C0006, déposé en mairie de Saint-Just-en-Chaussée.

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