Permis de construire n° 06055125T0001 à Rousseloy pour 247 m² de logement, 49 Rue De Mello
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 27 janvier 2025
Dossier PC n° 06055125T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 27 janvier 2025 à Rousseloy (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06055125T0001 porte sur un projet situé 49 Rue De Mello.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 247 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 570 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé, un architecte est intervenu sur le dossier et les parcelles cadastrales concernées sont B295, B712, B480. L'instruction du dossier a duré 26 jours. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). L'ensemble des 4 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rousseloy est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/04/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
27 janvier 2025
Ouverture de chantier (DOC)
01/04/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Rousseloy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rousseloy Code postal 60660 Identifiant INSEE 60551
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Architecte | Oui |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 247 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 247 m² | 247 m² |
| Total | 0 m² | 247 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 247 m² | 247 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PARIS (75017)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06055125T0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60551 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 27 janvier 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |