Permis de construire n° 06054815T0008 à Rosoy-en-Multien pour 178 m² de logement, 53 Grande Rue
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 14 mars 2016
Dossier PC n° 06054815T0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06054815T0008, délivré le 14 mars 2016 à Rosoy-en-Multien (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 53 Grande Rue.
Le projet correspond à une opération de transformation avec extension, portant sur 178 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 636 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B780. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Au total, 49 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rosoy-en-Multien sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/03/2017. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
14 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
20/03/2016
Achèvement (DAACT)
01/03/2017
Délai autorisation - chantier
6 jours
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Rosoy-en-Multien
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rosoy-en-Multien Code postal 60620 Identifiant INSEE 60548
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation avec extension |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Locaux vers logements |
| Locaux d'origine transformés | Entrepôt |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 26 m² | 58 m² | 120 m² | 26 m² | 0 m² | 152 m² | 178 m² |
| Locaux | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | -120 m² | 0 m² |
| Total | 146 m² | 58 m² | 120 m² | 26 m² | 120 m² | 32 m² | 178 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VENCE (06140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06054815T0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60548 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 14 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |