Permis de construire à Le Plessier-sur-Bulles pour 81 m² de logement - 53 Rue De Coiseaux Le Plessier Sur Bulles
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 16 juillet 2016
Dossier PC n° 06049716T0001
Demandeur
SCI A.G.B.
Cette page présente le permis de construire n° 06049716T0001, délivré le 16 juillet 2016 à Le Plessier-sur-Bulles (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé 53 Rue De Coiseaux Le Plessier Sur Bulles, Le Plessier-sur-Bulles (60130). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SCI A.G.B.. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 81 m² de surface de plancher sur un terrain de 715 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 3 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2, 1 T3, 1 T5. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont A1041, A1042.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/10/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
16 juillet 2016
Ouverture de chantier (DOC)
01/10/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
2 mois 15 jours
Localisation du projet à Le Plessier-sur-Bulles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Plessier Sur Bulles
Territoire administratif
- Commune
- Le Plessier-sur-Bulles Code postal 60130 Identifiant INSEE 60497
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 133 m² | 81 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 81 m² | 214 m² |
| Total | 133 m² | 81 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 81 m² | 214 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements individuels | 3 |
| Individuels groupés | 3 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | 1 | 1 | - | 1 | - | 3 |
| - | 33,3 % | 33,3 % | - | 33,3 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI A.G.B.
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 428816193
- SIRET
- 42881619300000
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- BEAUVAIS (60000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06049716T0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60497 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 16 juillet 2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |