Permis de construire Logement N° 06049519T0004

Permis de construire n° 06049519T0004 à Plainval pour 174 m² de logement, Le Chateau

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 18 juin 2019

Dossier PC n° 06049519T0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 juin 2019 à Plainval (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06049519T0004 porte sur un projet situé Le Chateau.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 174 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 026 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 16/11/2019, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AO 134. Ce dossier fait partie des 26 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plainval.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/06/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 026 m²

Surface créée

174 m²

Variation nette

+174 m²

Surface totale après

174 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/11/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert près de 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

18 juin 2019

Ouverture de chantier (DOC)

16/11/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
16/11/2019
Autorisation
18/06/2019
3
Chantier (DOC)
16/11/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plainval

Le dossier vise la parcelle cadastrale AO 134. L'ensemble des 26 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plainval est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO 134

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plainval Code postal 60130 Identifiant INSEE 60495
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 026 m².

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 174 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 174 m² 0 m² 0 m² 0 m² 174 m² 174 m²
Total 0 m² 174 m² 0 m² 0 m² 0 m² 174 m² 174 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST JUST EN CHAUSSEE (60130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06049519T0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60495 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 18 juin 2019
Date de dépôt 16/11/2019
Dernière mise à jour (DPC) 02/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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