Permis de construire Logement N° 06047412C0002

Permis de construire n° 06047412C0002 à Ognolles pour 137 m² de logement, Rue De Noyon

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 19 mars 2013

Dossier PC n° 06047412C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 mars 2013 à Ognolles (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06047412C0002 porte sur un projet situé Rue De Noyon.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 986 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC165. Ce dossier est l'un des 8 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ognolles.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/03/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

986 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/04/2014. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 mars 2013

Ouverture de chantier (DOC)

20/03/2013

Achèvement (DAACT)

30/04/2014

Délai autorisation - chantier

1 jour

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
20/03/2013
Autorisation
19/03/2013
Chantier (DOC)
20/03/2013
4
Achèvement (DAACT)
30/04/2014

Localisation du projet à Ognolles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC165

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ognolles Code postal 60310 Identifiant INSEE 60474
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ESMERY-HALLON (80400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06047412C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60474 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 19 mars 2013
Date de dépôt 20/03/2013
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 986 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue De Noyon, à Ognolles (60310).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 19 mars 2013, ouverture de chantier le 20 mars 2013, achèvement déclaré le 30 avril 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06047412C0002, déposé en mairie d'Ognolles.

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