Permis de construire n° 06047016B0001 à Noyers-Saint-Martin pour 92 m² de logement, rue des Noisetiers
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 16 juin 2016
Dossier PC n° 06047016B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Noyers-Saint-Martin (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06047016B0001 a été délivré le 16 juin 2016, pour un projet situé rue des Noisetiers.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 779 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/07/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 21/10/2016, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence H 1083. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, rue des Noisetiers, le premier datant de 2013. Le catalogue de Noyers-Saint-Martin compte 66 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/07/2017. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Autorisation
16 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
21/10/2016
Achèvement (DAACT)
15/07/2017
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
près de 9 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Noyers-Saint-Martin
Le dossier vise la parcelle cadastrale H 1083. L'ensemble des 66 permis de construire et déclarations préalables référencés à Noyers-Saint-Martin est consultable sur basedespermis.fr.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Noyers-Saint-Martin Code postal 60480 Identifiant INSEE 60470
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 779 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 92 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
| Total | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUVAIS (60000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06047016B0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60470 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 16 juin 2016 |
| Date de dépôt | 15/07/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue des Noisetiers à Noyers-Saint-Martin (60480)
Les 3 plus récents des 5 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue des Noisetiers depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.