Permis de construire n° 06047015B0007 à Noyers-Saint-Martin pour 92 m² de logement, 68 rue des Noisetiers
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 28 avril 2015
Dossier PC n° 06047015B0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06047015B0007 a été délivré le 28 avril 2015 à Noyers-Saint-Martin (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé 68 rue des Noisetiers.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 740 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 17/10/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 30/11/2015, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle H 1080. Sur la même voie, rue des Noisetiers, la base recense 5 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 66 permis de construire et déclarations préalables à Noyers-Saint-Martin, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 17/10/2016. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert un peu plus de 7 mois après l'autorisation.
Autorisation
28 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
30/11/2015
Achèvement (DAACT)
17/10/2016
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Durée du chantier
près de 11 mois
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Noyers-Saint-Martin
Le dossier vise la parcelle cadastrale H 1080. Ce dossier fait partie des 66 permis de construire et déclarations préalables référencés à Noyers-Saint-Martin.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Noyers-Saint-Martin Code postal 60480 Identifiant INSEE 60470
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 740 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 92 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
| Total | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VELENNES (60510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06047015B0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60470 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 28 avril 2015 |
| Date de dépôt | 17/10/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue des Noisetiers à Noyers-Saint-Martin (60480)
Les 3 plus récents des 5 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue des Noisetiers depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.