Permis de construire n° 06047013B0002 à Noyers-Saint-Martin pour 89 m² de logement, 88 rue des Noisetiers Lotissement des Saules Lot N 31
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 20 novembre 2013
Dossier PC n° 06047013B0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 20 novembre 2013 à Noyers-Saint-Martin (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06047013B0002 porte sur un projet situé 88 rue des Noisetiers Lotissement des Saules Lot N 31.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 740 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/06/2014. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/12/2013, soit 1 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré . .. Sur la même voie, rue des Noisetiers, la base recense 5 autres dossiers depuis 2013. Ce dossier fait partie des 66 permis de construire et déclarations préalables référencés à Noyers-Saint-Martin.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/06/2014. Le chantier a été mené en un peu plus de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert 1 mois après l'autorisation.
Autorisation
20 novembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
20/12/2013
Achèvement (DAACT)
01/06/2014
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 5 mois
Délai total
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Noyers-Saint-Martin
Le dossier vise la parcelle cadastrale . .. Ce dossier s'inscrit parmi les 66 permis de construire et déclarations préalables référencés à Noyers-Saint-Martin.
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales incomplètes.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement Des Saules Lot N 31
Territoires administratifs
- Commune
- Noyers-Saint-Martin Code postal 60480 Identifiant INSEE 60470
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 740 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 89 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 89 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 89 m² | 89 m² |
| Total | 0 m² | 89 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 89 m² | 89 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUVAIS (60000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06047013B0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60470 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 20 novembre 2013 |
| Date de dépôt | 01/06/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue des Noisetiers à Noyers-Saint-Martin (60480)
Les 4 plus récents des 5 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue des Noisetiers depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.