Permis de construire Logement N° 06046323T0001

Permis de construire n° 06046323T0001 à Nogent-sur-Oise pour 131 m² de logement, 72 Qu Rue Valliere

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 20 avril 2023

Dossier PC n° 06046323T0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06046323T0001, délivré le 20 avril 2023 à Nogent-sur-Oise (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 72 Qu Rue Valliere.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 131 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 254 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 08/04/2024, soit près d'un an après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AK 708, AK 709, AK 710. Ces références cadastrales apparaissent dans 3 autres dossiers de la base. Sur la même voie, rue Valliere, la base recense 14 autres dossiers depuis 2017. Ce dossier fait partie des 266 permis de construire et déclarations préalables à Nogent-sur-Oise référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

254 m²

Surface créée

131 m²

Variation nette

+131 m²

Surface totale après

131 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/04/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

08/04/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Dépôt
08/04/2024
Autorisation
20/04/2023
3
Chantier (DOC)
08/04/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nogent-sur-Oise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AK 708 AK 709 AK 710

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nogent-sur-Oise Code postal 60180 Identifiant INSEE 60463
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 254 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 131 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²
Total 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CREIL (60100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06046323T0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60463 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 20 avril 2023
Date de dépôt 08/04/2024
Dernière mise à jour (DPC) 04/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AK 708, AK 709, AK 710 à Nogent-sur-Oise (60180)

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